Article 1 : EXPLOITATION DU SITE

Le site AMSS42.fr a pour objet la présentation des offres et services de la CPAM de la Loire.

Ce site est à destination des partenaires de l’organisme.

Directrice de la publication : Ingrid CERDA, directrice
Raison Sociale : CPAM de la Loire
Adresse : CS 72701, 42027 Saint-Étienne Cedex 1
N° SIRET : 514 316 934 000 17

Contact : service-communication.cpam-loire@assurance-maladie.fr
Date de création : juillet 2016

Article 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Crédits photographiques : fotolia ; Julie Bourges ; Brigitte Baudesson ; Designed by freepic.diller / Freepik

Il est interdit de copier, reproduire, modifier, dénaturer ou de transmettre le site ou des éléments du site, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de AMSS 42 ou des titulaires de droits.

Article 3 : HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site AMSS42 est assuré par Jimdo Gmbh
Adresse : Jimdo GmbH - Stresemannstr. 375 - 2761 Hamburg - Germany
Gérants : Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub
Bureau d’immatriculation: Amtsgericht Hamburg - HRB 101417
Ust. IdNr. (numéro d’immatriculation) : DE814864138

Article 4 : LIENS

Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité.

Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site amss42.fr.